- PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.imprimeriedubocage.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Identité de l’entreprise :
SCOP SAS IMPRIMERIE DU BOCAGE
11, rue des Centaurées
85190 AIZENAY
Contact :
imprimerie@imprimeriedubocage.com
02 51 46 59 10
Capital :
SCOP SAS à capital variable de 99 720 €
Numéro d’immatriculation :
R.C. La Roche-sur-Yon B 421 280 108
Numéro d’identification à la TVA :
N° TVA Intracommunautaire : FR 79 421 280 108
Webmaster :
CREO Web
Hébergeur :
Vultr Holdings, LLC
Hanauer Landstrasse
302, Frankfurt am Main, D-60314, Germany
- CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.imprimeriedubocage.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.imprimeriedubocage.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’entreprise ou le webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.imprimeriedubocage.com est mis à jour régulièrement par Darius ou le webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
- LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
L’Imprimerie du Bocage est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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